Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNERONS DES DENTELLES
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA

Numéro de dépôt :
95566338
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2025

Présentation de la marque VIGNERONS DES DENTELLES

Déposée le 31 mars 1995 par la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERONS DES DENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque VIGNERONS DES DENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNERONS DES DENTELLES arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LE DOLIUM , TERROIR DU TRIAS , BALMA VENITIA , FLEUR DE TRIAS , CHATEAUBERT , TERROIR BEL AIR , TERROIR DES FARISIENS


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA - QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL - QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278040 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573625 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11

Inscription le 2 novembre 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°657244 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714635 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins à appellation d'origine contrôlée (A.O.C.), Muscat de Beaumes-de-Venise, Vacqueyras, Gigondas, Côtes du Rhône, Côtes du Rhône-Village, Coteaux du Tricastin, Côtes du Ventoux; vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.